"Dispositifs Médicaux Numériques au service des personnes âgées et du bien vieillir" de France 2030
Date limite
07.10.2025
Site Internet
https://www.banquedesterritoires.fr/aap-dispositifs-numeriques-medicaux-service-personnes-agees-bien-vieillir
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Echelle / territoire
- National
Cibles
- Entreprises (SCOP, SCIC, ESUS, coopérative...)
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Santé
Descriptif détaillé
Thématiques adressées
Stades de développement des projets
Modalités d’accompagnement
Comment candidater ?
- Prévention de la perte d’autonomie
- Prise en charge et accompagnement de la perte d’autonomie
- Approche domiciliaire de la prévention, de la prise en charge et du suivi
- Qualité de vie des personnes âgées, des aidants et des professionnels de santé
- Monitoring, suivi et coordination des parcours de soin et de vie
Stades de développement des projets
- Stade 1 : Programmes d’innovation (TRL 6-7) – Co-développement et démonstration de performance
- Stade 2 : Démonstrateurs grandeur nature (TRL 7-8) – Implémentation en conditions réelles
Modalités d’accompagnement
- Subvention pouvant financer jusqu’à 50% du coût du projet (max. 1 million d’euros)
- Financement sur une période de 12 à 24 mois pour une assiette de dépenses prévue entre 600 000 à 2 millions d’euros
Comment candidater ?
- Pour candidater, les sociétés doivent être immatriculées en France (PME au sens communautaire).
- L’AAP est ouverts à des consortiums incluant des entreprises développant des dispositifs médicaux numériques, des structures sanitaires ou médico-sociales, des acteurs de l’innovation, des associations, etc.
- Téléchargez le cahier des charges pour connaître les modalités de candidature et soumettez votre projet : https://www.banquedesterritoires.fr/aap-dispositifs-numeriques-medicaux-service-personnes-agees-bien-vieillir
- Candidature possible jusqu’au 7 octobre 2025.
AFNIC: Le numérique au service d’une société plus équitable
Date limite
13.05.2025 - 12:00
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
AMI « Entrepreneurs du vivant »
Date limite
31.05.2028
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
L’AMI « Entrepreneurs du vivant » mobilise des capitaux pour soutenir le renouvellement générationnel en agriculture et la transition agroécologique des exploitations.
Appel à communs Mobiliser les communs pour la Transition écologique - ADEME
Date limite
30.09.2025
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
Cet AAC vise à rassembler les acteurs volontaires pour mutualiser les ressources et développer des ressources ouvertes qui puissent faire progresser la transition écologique de façon plus juste, plus rapide et moins coûteuse que si nous le faisions de manière isolée.
Appel à projet des jeunes Haut-Alpins 2025
Date limite
25.04.2025
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ex: je ne l'ai pas lu, lecture en diagonale...
Echelle / territoire
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Citoyenneté
- Culture
- Éducation - formation
- Environnement
- Numérique
- Solidarité
- Sport
- Vie locale / vie sociale
Descriptif détaillé
Vous avez entre 11 et 17 ans, vous avez un projet collectif ? Nous pouvons vous aider à réaliser votre
projet avec l’appel à projet des jeunes Haut-Alpins.
L’appel à projet des jeunes dans les Hautes-Alpes 2025 s’adresse aux jeunes de 11 à 17 ans et
soutient les premiers projets collectifs revêtant un caractère d’utilité sociale ou d’intérêt général.
Il est destiné aux jeunes qui ont besoin d’un coup de pouce financier, et/ou d’un soutien
méthodologique pour démarrer leur projet.
projet avec l’appel à projet des jeunes Haut-Alpins.
L’appel à projet des jeunes dans les Hautes-Alpes 2025 s’adresse aux jeunes de 11 à 17 ans et
soutient les premiers projets collectifs revêtant un caractère d’utilité sociale ou d’intérêt général.
Il est destiné aux jeunes qui ont besoin d’un coup de pouce financier, et/ou d’un soutien
méthodologique pour démarrer leur projet.
Appel à projets 3 INTERREG Espace Alpin
Date limite
29.05.2026
Site Internet
https://www.alpine-space.eu/wp-content/uploads/2025/04/20250409_ToR_Classic_call_3.pdf
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Petite synthèse franglais
Echelle / territoire
- Européen
Cibles
- Associations
- Collectivités
- Entreprises (SCOP, SCIC, ESUS, coopérative...)
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Économie-emploi
- Environnement
- Numérique
- Vie locale / vie sociale
- Tourisme-patrimoine
Descriptif détaillé
AAP sur 3 priorités :
3.2 - Reaping the benefits of digitalisation for citizens, companies, research organisations and public authorities. >> On s'inscrit dans celui-ci (8,5M dispo sur cet OS sur 27.8M de l'enveloppe totale)
Thématique de l'objectif 3 :
o Developing and testing joint solutions to support SMEs, associations, citizens in their digital transformation, with the overarching aim to increase environmental sustainability, especially in the areas of tourism, mobility and social innovation.
Infos pratiques
Leadpartner doit être public ou équivalent
taux de remboursement à 75%
4 pays minimum
Budget géneral entre 1 et 3 millions
24 à 36 mois
7 partenraires mini / 12 maxi
3 workpackages
Calendrier
Ouverture des soumissions sur la plateforme JEMS : 13 mai 2025
Deadline de soumissions de l'étape 1 : 10/07/25 pour réponse mi-novembre
Deadline pour soumettre étape 2 : 29 janvier 26
Décision mai 2026
- 1.2 - Enhancing protection and preservation of nature, biodiversity and green infrastructure, including urban areas, and reducing all forms of pollution, o
3.2 - Reaping the benefits of digitalisation for citizens, companies, research organisations and public authorities. >> On s'inscrit dans celui-ci (8,5M dispo sur cet OS sur 27.8M de l'enveloppe totale)
Thématique de l'objectif 3 :
- o Developing, testing or mainstreaming digital solutions, including in areas not yet explored by projects, such as education, public administration and the renewable energy sector.
- o Developing or rolling-out solutions for data monitoring and cybersecurity, with a particular interest for harmonised data collection across borders, privacy and data protection (e.g. in public administrations).
o Developing and testing joint solutions to support SMEs, associations, citizens in their digital transformation, with the overarching aim to increase environmental sustainability, especially in the areas of tourism, mobility and social innovation.
Infos pratiques
Leadpartner doit être public ou équivalent
taux de remboursement à 75%
4 pays minimum
Budget géneral entre 1 et 3 millions
24 à 36 mois
7 partenraires mini / 12 maxi
3 workpackages
Calendrier
Ouverture des soumissions sur la plateforme JEMS : 13 mai 2025
Deadline de soumissions de l'étape 1 : 10/07/25 pour réponse mi-novembre
Deadline pour soumettre étape 2 : 29 janvier 26
Décision mai 2026
DÉTER - DÉcarboner le TERtiaire - ADEME
Date limite
12.02.2026
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
Cet appel à projets a pour objectif de promouvoir la production de chaleur renouvelable et l’amélioration de l’efficacité énergétique via le financement des études de faisabilité et des investissements.
Eté culturel
Date limite
11.05.2025
Site Internet
https://www.culture.gouv.fr/fr/catalogue-des-demarches-et-subventions/appels-a-projets-candidatures/l-ete-culturel
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Recensement sans l'avoir lu car non concerné
Echelle / territoire
- National
Cibles
- Associations
- Collectivités
- Entreprises (SCOP, SCIC, ESUS, coopérative...)
- Autre
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Culture
Descriptif détaillé
favoriser la participation de tous les habitants à la vie culturelle de leur territoire, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été.
FDVA 04
Date limite
26.02.2025
Site Internet
https://www.ac-aix-marseille.fr/fonds-pour-le-developpement-de-la-vie-associative-fdva-alpes-de-haute-provence-122576
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Echelle / territoire
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
FDVA 05
Date limite
11.03.2025
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Echelle / territoire
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
aide au fonctionnement
aide à l'innovation
aide à l'innovation
L’appel à projet des jeunes dans les Hautes-Alpes
Date limite
25.04.2025
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Echelle / territoire
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Citoyenneté
- Culture
- Environnement
- Numérique
LEADER sisteronnais - Soutenir la transition écologique du tissu économique local
Date limite
17.11.2025
Site Internet
https://www.sisteronais-buech.fr/travailler-sur-le-territoire/programmes-de-developpement/leader/
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Echelle / territoire
- Local
Cibles
- Associations
- Collectivités
- Entreprises (SCOP, SCIC, ESUS, coopérative...)
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
Un nouvel appel à opportunité ouvrira bientôt !!!
Il concernera la fiche-action 01 "Soutenir la transition écologique du tissu économique local".
Cette fiche-action vise à accompagner le tissu économique et l’ensemble du territoire dans les transitions nécessaires auxquelles ils devront faire face.
Cet appel à opportunité sera ouvert à compter du lundi 15 septembre 2025 jusqu'au lundi 17 novembre 2025 minuit. Le comité de programmation qui sélectionnera les projets déposés se déroulera début janvier 2026.
Cet appel à opportunité vous invite à nous présenter des projets exemplaires et innovants qui améliorent la résilience des activités économiques face aux bouleversements à venir.
Cette transition écologique et énergétique repose notamment sur l’économie circulaire : mise en commun volontaire de ressources, démarches d’éco-conception, économie de la fonctionnalité ou développement volontaire de filières locales… Ainsi, ces économies peuvent porter à la fois sur le développement du recyclage, de la mutualisation d’investissement et de compétences, ou la coopération inter-entreprises. Elles permettent d’améliorer la résilience face aux changements climatiques, voire contribuent à atténuer leurs impacts. Elles permettent de libérer des capacités financières des entreprises soit en diminuant leurs investissements par la mutualisation, soit en diminuant leurs dépenses futures.
👉 Nous vous rappelons qu'un entretien entre le porteur de projet et l'équipe du GAL est obligatoire avant tout dépôt de fiche-projet.
👉 La fiche-projet qui vous sera remise par l’équipe permet de candidater et doit être transmise obligatoirement par e-mail à l’équipe du GAL avant la date de clôture mentionnée dans l’appel à opportunité.
👉 Nous vous invitons également à nous contacter le plus en amont possible pour que nous puissions vous informer et vous accompagner au mieux dans la construction et la rédaction de votre projet.
Julien GIBOZ, Chef de projet LEADER - GAL Sisteronais-Buëch
04 92 31 27 52 / 06 28 58 31 91
Il concernera la fiche-action 01 "Soutenir la transition écologique du tissu économique local".
Cette fiche-action vise à accompagner le tissu économique et l’ensemble du territoire dans les transitions nécessaires auxquelles ils devront faire face.
Cet appel à opportunité sera ouvert à compter du lundi 15 septembre 2025 jusqu'au lundi 17 novembre 2025 minuit. Le comité de programmation qui sélectionnera les projets déposés se déroulera début janvier 2026.
Cet appel à opportunité vous invite à nous présenter des projets exemplaires et innovants qui améliorent la résilience des activités économiques face aux bouleversements à venir.
- Recherche, développement et expérimentation d’innovations technologiques et organisationnelles participant à la transition écologique
- Diminution de l’impact environnemental des structures (économie de ressources, réduction des déchets)
- Plan de mobilité inter-entreprises
- Mise en œuvre d’une démarche d’économie circulaire
- Mutualisation de matériels et de compétences
- Création d’une ressourcerie, d’un fab-lab, ou d’une manufacture de proximité
- Plan d’action pour la structuration de filières économiques locales
- Coopération avec d’autres territoires ou d’autres pays pour permettre l’échange de bonnes pratiques
- …
Cette transition écologique et énergétique repose notamment sur l’économie circulaire : mise en commun volontaire de ressources, démarches d’éco-conception, économie de la fonctionnalité ou développement volontaire de filières locales… Ainsi, ces économies peuvent porter à la fois sur le développement du recyclage, de la mutualisation d’investissement et de compétences, ou la coopération inter-entreprises. Elles permettent d’améliorer la résilience face aux changements climatiques, voire contribuent à atténuer leurs impacts. Elles permettent de libérer des capacités financières des entreprises soit en diminuant leurs investissements par la mutualisation, soit en diminuant leurs dépenses futures.
👉 Nous vous rappelons qu'un entretien entre le porteur de projet et l'équipe du GAL est obligatoire avant tout dépôt de fiche-projet.
👉 La fiche-projet qui vous sera remise par l’équipe permet de candidater et doit être transmise obligatoirement par e-mail à l’équipe du GAL avant la date de clôture mentionnée dans l’appel à opportunité.
👉 Nous vous invitons également à nous contacter le plus en amont possible pour que nous puissions vous informer et vous accompagner au mieux dans la construction et la rédaction de votre projet.
Julien GIBOZ, Chef de projet LEADER - GAL Sisteronais-Buëch
04 92 31 27 52 / 06 28 58 31 91
novapec
Date limite
21.07.2025
Site Internet
https://novapec.fr/le-programme
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Économie-emploi
PACTE Entreprises : Appel à manifestation d'intérêt structures relais - ADEME
Date limite
01.09.2025
Site Internet
https://agir.ademe.fr/aides-financieres/aap/pacte-entreprises-appel-manifestation-dinteret-structures-relais
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
L’objectif est de constituer un réseau de conseiller énergie territorial opéré par des structures relais de l’ADEME afin de proposer un guichet d’information, de conseil et d’accompagnement gratuit vers l’entreprise à toutes les étapes de son projet d’économies d’énergies.
Parcours Sobr'Industrie - ADEME
Date limite
29.09.2025
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
L'objectif du parcours Sobr'Industrie est de mettre en pratique des changements organisationnels fondés sur la recherche du juste besoin pour chaque étape de la gestion des moyens de production (conception, fabrication, utilisation, maintenance et cessions de machines industrielles) en vue de réduire les consommations d’énergie, de matières et les émissions de gaz à effet de serre. Ces solutions devront également favoriser une maitrise locale des outils de production et les coopérations au sein de la région dans un objectif de souveraineté industrielle territoriale.
Prix Fondation Crédit Coopératif
Date limite
06.02.2025
Site Internet
https://fondation.credit-cooperatif.coop/l-appel-a-projets-des-prix-de-l-inspiration-en-ess-est-ouvert
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Echelle / territoire
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Prix Initiatives Circulaires - réseau PRECI PACA
Date limite
30.09.2025
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mise en valeur de projets
Echelle / territoire
- Régional
Cibles
- Associations
- Collectivités
- Entreprises (SCOP, SCIC, ESUS, coopérative...)
- Autre
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Environnement
- Autre
Descriptif détaillé
Le jury récompensera sept (7) lauréates parmi les meilleures initiatives d’économie circulaire dans les
catégories suivantes :
• Approvisionnement durable
• Éco-conception
• Écologie industrielle et territoriale
• Économie de la fonctionnalité
• Consommation responsable
• Allongement de la durée d'usage
• Recyclage, fin de vie produit
catégories suivantes :
• Approvisionnement durable
• Éco-conception
• Écologie industrielle et territoriale
• Économie de la fonctionnalité
• Consommation responsable
• Allongement de la durée d'usage
• Recyclage, fin de vie produit
Solidarité alimentaire : fonds Médiaperformances
Date limite
12.05.2025
Site Internet
https://www.avise.org/agenda/solidarite-alimentaire-candidatez-lappel-projets-du-fonds-mediaperformances
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Echelle / territoire
- National
Cibles
- Associations
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Alimentation
test pour un AAP permenant
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Echelle / territoire
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
- Alimentation
Transition numérique de la Culture et appropriation de l’intelligence artificielle
Date limite
16.06.2027
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Echelle / territoire
- National
Cibles
Secteurs d'activités (plusieurs choix possibles)
Descriptif détaillé
Nous avons le plaisir de vous annoncer le lancement de l'appel à projets « Transition numérique de la Culture et appropriation de l’intelligence artificielle », qui se déroulera du 16 mai 2025 au 16 juin 2027. Cette initiative s'inscrit dans le cadre de la stratégie France 2030 et vise à accompagner les industries culturelles et créatives dans leur transition numérique, tout en facilitant l'appropriation de l'intelligence artificielle.
Contexte et objectifs
Face à des défis communs tels que l'évolution des modèles économiques et la concurrence des grandes plateformes, cet appel à projets répond aux attentes exprimées par les professionnels du secteur. Il met l'accent sur le potentiel d'innovation de l'intelligence artificielle, tout en visant à développer des solutions qui :
Modalités de participation
Dates clés
L'appel à projets est ouvert jusqu'au 16 juin 2027, avec quatre relèves de dépôts des candidatures aux dates suivantes :
Contexte et objectifs
Face à des défis communs tels que l'évolution des modèles économiques et la concurrence des grandes plateformes, cet appel à projets répond aux attentes exprimées par les professionnels du secteur. Il met l'accent sur le potentiel d'innovation de l'intelligence artificielle, tout en visant à développer des solutions qui :
- Créent de nouvelles expériences culturelles et artistiques.
- Favorisent le partage et la valorisation des données.
- Sécurisent l’exploitation des contenus et garantissent la juste rémunération des ayants droit.
Modalités de participation
- La collaboration entre différents acteurs est encouragée, qu'ils soient publics ou privés, les consortiums sont invités à se former entre acteurs culturels, partenaires industriels de toutes tailles et acteurs académiques. Les projets peuvent être soumis par un seul acteur ou par plusieurs partenaires.
- Les candidatures doivent être déposées via Bpifrance, qui opère cet appel en partenariat avec la Banque des Territoires.
- Les projets doivent avoir un budget éligible minimum de 400 000 € et viser un niveau de Technology Readiness Level (TRL) de 4 au minimum, avec un objectif de TRL d'au moins 7 à la fin du projet.
Dates clés
L'appel à projets est ouvert jusqu'au 16 juin 2027, avec quatre relèves de dépôts des candidatures aux dates suivantes :
- 28 octobre 2025
- 28 avril 2026
- 25 novembre 2026
- 16 juin 2027